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Directeur de la structure d’accueil :

Fosse Dominique

Rue des chasseurs ardennais, 64

6730 Saint-Vincent

Tél : +32 474 71 26 84

E-mail : lestinytouns@gmail.com

 

Numéro d’entreprise : 889.603.826

 

Propriété Intellectuelle et Industrielle

La structure générale ainsi que le contenu du Site, notamment les textes, photographies, images sont la propriété exclusive de la maison d’enfants « Les Tiny-toun’s » et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la maison d’enfants « Les Tiny-toun’s » est interdite.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la maison d’enfants « Les Tiny-toun’s » ou de tiers ayant autorisé limitativement la maison d’enfants « Les Tiny-toun’s » à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la maison d’enfants « Les Tiny-toun’s », est strictement interdite.

Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Protection des données personnelles

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sont conservées à des fins de gestion de clientèle.

 

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Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les utilisateurs dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression. Les utilisateurs peuvent également s’opposer au traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite par e-mail à l’adresse lestinytouns@gmail.com ou par la poste à l’adresse Maison d’enfants « Les Tiny-toun’s » Rue des chasseurs ardennais, 64 - 6730 Saint-Vincent.

 

Les plaintes en cas de violation des règles belges applicables en matière de protection des données à caractère personnel sur ce Site Web peuvent être adressées à la Commission Belge de la Protection de la Vie Privée, à l’adresse commission@privacycommission.be.

 

Liens

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Réalisation du site

Le Site Internet de la maison d’enfants « Les Tiny-toun’s » a été réalisé par Dominique Fosse et hébergé par Jimdo

 

Jimdo GmbH

Protection des données

Stresemannstr.375

22761 Hamburg

Germany

 

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

Fax: +49 40 - 8 22 44 998



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